telya
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 |  Sujet: Savoie : Traité d'amitié Mar 2 Oct - 16:10 | |
| - Citation :
- Traité d'amitié entre le comté des Flandres et le duché de Savoie
Les raisons du Traité
- En raison des considérations historiques, et culturelles qui lient de longue date les deux comtés/duchés et leurs buts communs.
-Désireux de développer, consolider et approfondir les relations traditionnelles d'amitié, de bon voisinage et de coopération multiforme entre les deux peuples.
- Afin de consolider la paix, la stabilité et la sécurité entre les duchés/comtés et dans le royaume.
- Le comté des Flandres et le duché de Savoie ont convenu de ce qui suit:
Article 1
Le présent traité a pour objectif de promouvoir la paix, l'amitié, la solidarité durable entre le comté des Flandres et le Duché de Savoie dans leurs intérêts communs.
Article 2
Dans leurs relations, les parties contractantes doivent appliquer les principes fondamentaux suivants :
a) Respect mutuel de l'indépendance, de la souveraineté et de l'intégrité de chaque duché/comté.
b) Non-ingérence dans les affaires intérieures de chacun, respect du droit de chaque duché/comté à choisir librement son système de fonctionnement interne.
c) Non-recours à la menace ou à la force pour résoudre tous différends et problèmes litigieux.
d) Egalité et avantages réciproques.
Article 3
Les deux parties encourageront, faciliteront, consolideront et développeront les contacts et échanges, visant à renforcer la compréhension, la solidarité, l'entraide et la confiance mutuelle entre les deux peuples.
Article 4
Les deux parties conviennent de régler les éventuelles questions d'interventions sur des questions communes par voie de négociation dans un esprit d'amitié, de compréhension mutuelle.
Article 5
Les deux parties réaffirment leur attachement à la paix, à la sécurité, à la liberté de leurs peuples respectifs tout en encourageant le développement des relations de paix, de coopération, de liberté et de neutralité.
Article 6
Les deux parties échangeront régulièrement des expériences, des consultations portant sur les problèmes relatifs aux intérêts de leurs comtés/duchés, sur les résolutions des problèmes régionaux et inter comtaux/ducaux d'intérêts communs ainsi que sur le problème du maintien de la paix, de la sécurité de la coopération dans le royaume.
Article 7
Le présent traité est sujet à la ratification et entrera en vigueur dès la date d'échange des instruments de ratification.
Article 8
La rupture du traité devra être prononcée et justifié par le comté/duché qui souhaite y mettre fin. Il fera l'objet d'une annonce public par les membres du conseil en place.
Témoin pour les Flandres :
Témoin pour la Savoie : Sanguinela, Chambellan de Savoie
Au nom du Comté des Flandres:
Au nom du Duché de Savoie : Leg_l_Ancien, Duc de Savoie
 
Le 12 septembre de l'an de grâce 1455 Signé à Chambéry
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