Deedlitt
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 |  Sujet: Alençon - Traité d'amitié Jeu 11 Jan - 0:02 | |
| - Citation :
- Traité d'amitié entre le comté des Flandres et le comté d'Alençon.
Les raisons du Traité
- En raison des considérations historiques, et culturelles qui lient de longue date les deux comtés et leurs buts communs.
-Désireux de développer, consolider et approfondir les relations traditionnelles d'amitié, de bon voisinage et de coopération multiforme entre les deux peuples.
- Afin de consolider la paix, la stabilité et la sécurité entre les duchés/comtés et dans le royaume.
- Le comté des Flandres et le comté d'Alençon ont convenu de ce qui suit:
Article 1
Le présent traité a pour objectif de promouvoir la paix, l'amitié, la solidarité durable entre le comté des Flandres et le comté d'Alençon dans leurs intérêts communs.
Article 2
Dans leurs relations, les parties contractantes doivent appliquer les principes fondamentaux suivants :
a) Respect mutuel de l'indépendance, de la souveraineté et de l'intégrité de chaque peuple.
b) Non-ingérence dans les affaires intérieures de chacun, respect du droit de chaque comté à choisir librement son système de fonctionnement interne.
c) Non-recours à la menace ou à la force pour résoudre tous différends et problèmes litigieux.
d) Egalité et avantages réciproques.
Article 3
Les deux parties encourageront, faciliteront, consolideront et développeront les contacts et échanges visant à renforcer la compréhension, la solidarité, l'entraide et la confiance mutuelle entre les deux peuples.
Article 4
Les deux parties conviennent de régler les éventuelles questions d'interventions sur des questions communes par voie de négociation dans un esprit d'amitié et de compréhension mutuelle.
Article 5
Les deux parties réaffirment leur attachement à la paix, à la sécurité, à la liberté de leurs peuples respectifs tout en encourageant le développement des relations de paix, de coopération, de liberté et de neutralité.
Article 6
Les deux parties échangeront régulièrement des expériences et des consultations portant sur les problèmes relatifs aux intérêts de leurs comtés, sur les résolutions des problèmes régionaux et inter comtaux d'intérêts communs ainsi que sur le problème du maintien de la paix, de la sécurité de la coopération dans le royaume.
Article 7
Le présent traité est sujet à la ratification et entrera en vigueur dès la date d'échange des instruments de ratification.
Article 8
La rupture du traité devra être prononcée et justifié par le comté/duché qui souhaite y mettre fin. Il fera l'objet d'une annonce publique par les membres du conseil en place.
Témoin pour les Flandres :Deedlitt de Cassel
Témoin pour l'Alençon : Belgian Baron de Bourbourg
Au nom du Comté des Flandres:Thonolan Comte de Flandres.
Au nom du Comté d'Alençon : Juliano Di Juliani
Le 3 Janvier de l'an de grâce 1455 Signé à : Alençon
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