Sussex - Traité Juridique

Oyez, Oyez, Peuple de Flandres,

Au nom du Père, du Fils et du Saint Esprit, Amen.

Le Conseil valide le traité standard entre le Sussex et les Flandres.

Gloire aux peuples du Sussex et de Flandres !

Dans leur grande sagesse, les Seigneurs Zerostar, Comte du Sussex, et Lilin, Comte des Flandres souhaitent exprimer et sceller des liens d'amitié entre leurs comtés/duchés grâce à un traité judiciaire qui assure que cette aùitié perdure durant de nombreuses générations.

Article I
1. Dès le moment de la signature de ce traité, les parties contractantes se mettent d'accord sur le fait que nul ne devrait fuir une procédure légale ou tenter d'échapper à l'autorité de son Comte/Duc sur ses terres.
2. Tout citoyen accusé dans l'une des deux contrées doit respecter les lois et coutumes de l'endroit où le cirme a été commis.

Article II
1. Si un accusé fuit l'un des duchés/comtés représentés dans ce traité dans une tentative d'échapper à un procès, il sera soit extradé, soit jugé, par un accord entre les autorités judiciaires dûment nommées du territoire où il a été arrêté, et les autorités judiciaires dûment nommées du comté/duché où le crime a été commis. Concernant l'accord mutuel, celui-ci implique une coopérationpleine et entière entre les procureurs et les juges des deux contrées impliquées, de manière à assurer que l'accusé reçoive un jugement équivalent à celui qu'il aurait reçu s'il n'avait pas fui. L'accusé devra également recevoir un avocat compétent de la part du comté/duché dans lequel il a été arrêté.
2. La procédure sera la suivante :
- Inculpation à la demande du duché/comté ayant juridiction sur le lieu où le crime a été commis. Le procureur du duché/comté demandeur écrira l'acte d'accusation. Les preuves contre l'accusé seront transmises par le duché/comté au duché/comté répondant avant que l'acte d'accusation ne soit publié.
- L'entierté de la procédure est sous la juridication primaire du duché/comté demandeur.Le juge répondant local écrira le verdict, mais fera connaître les motivations de sa décision selon la loi du duché/comté demandeur.
- La coopération est requise entre les autorités judiciaires des deux duchés/comtés, de manière à assurer que les lois des duchés/comtés demandeur et répondant soient respectées.

Article III
1. Les représentants de la Justice (le Capitaine de Police, le Sergeant de Police, le Sheriff, le Procureur et le Juge du comté/duché) du duché/comté collaboreront ensemble pour créer une archive des données de police commune au comté des Flandres et au comté du Sussex.
2. Tout crime commis dans les duchés/comtés représentés par ce traité, qui aurait déjà été commis par l'accusé tandis qu'il se trouvait dans un autre des duchés/comtés représentés dans ce traité, sera considéré comme une première récidive.

Article IV
1. Ce traité est le symbole de l'amitié existant entre les deux duchés/comtés signataires. Sa validité n'est pas limitée dans le temps, aussi longtemps que les deux parties demeurent loyales à leur souverain.
2. Ce traité ne crée aucune obligation de défense mutuelle.

Article V
1. Les Seigneurs, leurs héritiers et successeurs sont contractuellement tenus de respecter ce traité dans son intégralité. Le non-respect de toute clause comprise dans ce traité libère l'autre partie de son engagement jusqu'à ce qu'une compesnation soit offerte, ou un acord conclu.
2. Toute annulation unilatérale du présent traité en temps de paix devra se faire en respectant la procédure décrite plus bas, sinon elle sera considérée comme un acte hostile et pourrait déboucher sur une réponse de la partie offensée.
3. Pour annuler: un courrier du Duc/Comte devra être envoyé à l'autre Duc/Comte. ensuite une une déclaration formelle et officielle sera publiée dans la gargotte de l'autre duché/comté. Des copies devront également être postées dans les Ambassades.
4. L'annulation n'arrêtera aucune des procédures déjà en cours entre chaque duché/comté, qui continueront jusqu'à ce qu'un jugement soit rendu.
5. Si la guerre venait à être déclarée officiellment entre les dichés/comtés signataires de ce traité, ses actions et effets seraient suspendus immédiatement après la publication de la déclaration de guerre, et ce pour toute la durée du conflit et jusqu'à ce qu'une annonce officielle de la paix ou d'un armistice soit publiée. Toutes les actions initiées avant la déclaration de guerre pourront continuer à suivre leur cours selon les termes et procédures du traité. Le présent article ne traite que des actions qui seraient commises en temps de guerre.
6. Une réécriture totale ou partielle du traité ou même son annulation peuvent être décidées par consentement mutuel.

Signé à l'Ambassade de Bruges le Mardi 8 Juin

Au nom du Comté du Sussex: Zerostar
Au nom du Comté des Flandres: Lilin

Témoins:
Wyn - Juge du Sussex

Vive le Comte. Vive les Flandres. Vive le Roy.

Fait à Bruges, au moy de mars, l'an du Sacre 1, le quarante-cinquième jour après le sacre du Comte de Flandres, Vicomte de Cassel, Sire Lilin.