Deedlitt
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 |  Sujet: Anjou - Traité d'amitié et d'immunité diplomatique. Lun 23 Juil - 2:57 | |
| - Citation :
- Traité d'immunité diplomatique et d'amitié inter-duché Flandres - Anjou
Article Premier:
L'ambassade du comté des Flandres en Anjou est considérée comme faisant partie du territoire souverain du comté des Flandres.
L'ambassade du duché d'Anjou en Flandres est considérée comme faisant partie du territoire souverain du duché d'Anjou.
Article 2-1:
L'ambassadeur des Flandres dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au duché d'Anjou.
L'ambassadeur d'Anjou dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au comté des Flandres.
Article 2-2:
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur des Flandres en Anjou, le Comte des Flandres ou Chambellan des Flandres, accrédité par ce dernier, peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur d'Anjou en terre flamande, le Duc d'Anjou peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.
Article 3:
En cas de nécessité imminente, le Comte des Flandres ou le Chambellan des Flandres en fonction peut exiger le départ de l'ambassade d'Anjou. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire des Flandres.
En cas de nécessité imminente, le Duc d'Anjou peut exiger le départ de l'ambassade Flamande. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du duché d'Anjou.
Article 4:
Le comté des Flandres autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du duché d'Anjou.
Le duché d'Anjou autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du comté des Flandres.
Article 5:
Le comté des Flandres s'engage à protéger et aider l'ambassadeur d'Anjou sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.
Le duché d'Anjou s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du comté des Flandres sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.
Article 6:
Si l'un des deux comtés/duchés signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration.
Signé à Angers le 21 juillet 1455
Au nom du Duché d'Anjou:
Kilia Chandos, Duchesse d'Anjou
Témoins :
Finam de Montmorency, Chambellan d'Anjou
Oriane de Guermantes, Ambassadrice aux Flandres
Au nom du Comté de Flandres:
Wilbur D'Harlegnan, Comte des Flandres
Témoins :
Deedlitt de Cassel, Chambellan des Flandres
Deedlitt de Cassel, Ambassadeurs en Anjou
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