RedZed
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 |  Sujet: Guyenne - Traité d'ambassade. Dim 4 Oct - 23:13 | |
| - Citation :
Traité Reconnaissant les Ambassadeurs entre les Provinces de Flandres et de Guyenne
Article Premier
L'Ambassade de Flandres en Guyenne est considérée comme faisant partie du territoire de Flandres. Le personnel diplomatique,composé uniquement de l'ambassadeur affecté à la guyenne et son chancelier dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire de Guyenne .
En cas de faute grave , l'immunité diplomatique pourra être levée par la Duchesse de Guyenne.
L'Ambassade de Guyenne en Flandres est considérée comme faisant partie du territoire de Guyenne. Le personnel diplomatique,composé uniquement de l'ambassadeur affecté aux Frandres et son chancelier dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire des Flandres .
En cas de faute grave , l'immunité diplomatique pourra être levée par le Comte ou la Comtesse des Flandres.
Le Comte ou la Comtesse des Flandres peut exiger en cas d'urgence le départ de l'Ambassadeur de Guyenne.L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire des Flandres.
Le Duc ou la Duchesse de Guyenne peut exiger en cas d'urgence le départ de l'Ambassadeur des Flandres.L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire de Guyenne.
Article Deuxième
Le Duc ou la Duchesse de Guyenne ainsi que le conseil du duché de Guyenne autorise
la libre circulation sur le territoire de Guyenne, des diplomates de l'ambassade des Flandres.
Le Comte ou la Comtesse des Flandres ainsi que le conseil du Comte des Flandres autorise la libre circulation sur le territoire Flamand, des diplomates de l'ambassade de Guyenne.
Article Troisième
Le Duc ou la Duchesse de Guyenne ainsi que le conseil du duché de Guyenne ont le
devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade des Flandres en cas d'agressions telles que définies dans les lois Flamandes, ou guyennoises.
Le Comte ou la Comtesse des Flandres ainsi que le conseil du Comte des Flandres ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade de Guyenne en cas d'agressions telles que définies dans les lois Flamandes, ou guyennoises.
Article quatrième
Le Comte ou la comtesse des Flandres ainsi que le conseil du Comté des Flandres s'engagent à établir une liste exhaustive des diplomates se trouvant sur le territoire des Flandres. Cette liste sera mise à jour régulièrement et sera disponible à l'ambassade de Guyenne.
Le Duc ou la Duchesse de Guyenne ainsi que le conseil du duché de Guyenne s'engagent à établir une liste exhaustive des diplomates se trouvant sur le territoire de Guyenne. Cette liste sera mise à jour régulièrement et sera disponible à l'ambassade de Guyenne.
Article cinquième
Si l'un des deux duchés signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration.
Pour les Flandres,
Fait à Bruges en ce premier jour de Octobre de l'an de grâce 1457
Par Sa Grandeur Khalidia, Alors Régent des Flandres.
Temoin à la signature, Redzed, Chancelier des Flandres.
Pour la Guyenne,
Fait au Château de Guyenne en ce vingtième jour de Août de l'an de grâce 1457,
Par sa Grasce Alexandre Demessy-Montferrat Alors Duc de Guyenne.
Témoin à la signature, Philippe II d'Appérault , dict seprian59 , Chancelier de Guyenne
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