Provence - Traité d'Ambassade

Traité proposé par le Comté de Flandres

[quote]Article Premier:
L'ambassade du comté des Flandres en Provence est considérée comme faisant partie du territoire souverain du comté des Flandres.
L'ambassade du comté de Provence en Flandres est considérée comme faisant partie du territoire souverain du comté de Provence.

Article 2-1:
L'ambassadeur des Flandres dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au comté de Provence.
L'ambassadeur de Provence dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au comté des Flandres.

Article 2-2:
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur des Flandres en Provence, le Comte des Flandres ou Chambellan des Flandres, accrédité par ce dernier, peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur de Provence en terre flamande, le Comte de Provence peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.


Article 3:
En cas de nécessité imminente, le Comte des Flandres ou le Chambellan des Flandres en fonction peut exiger le départ de l'ambassade de Provence. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire des Flandres.
En cas de nécessité imminente, le Comte de Provence peut exiger le départ de l'ambassade Flamande. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire de la Provence.

Article 4:
Le comté des Flandres autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur de Provence.
Le comté de Provence autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du comté des Flandres.

Article 5:
Le comté des Flandres s'engage à protéger et aider l'ambassadeur de Provence sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.
La Provence s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du comté des Flandres sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.

Article 6:
Si l'un des deux duchés signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration

Signature de l'ambassadeur Flamand en Provence.
LouisHubert de Lannoy
Signature du comte et/ou du Chambellan des Flandres en fonction.
Vicomte Lilin de Cassel
Comte Nikator de Flandres, Baron de Seclin

Signature de l'ambassadeur de Provence en terre flamande.

Signature du comte et/ou du Chambellan de Provence en fonction.
Comte Sylla de provence

Fait à Bruges, au moy d'Avril, l'an du Sacre 1 et le cent cinquième jour après le sacre de la Comtesse de Gravelines, Baronne de Rubroek Dame Mariemagnes


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Vive le Comte. Vive les Flandres. Vive le Roy.