Normandie - Traité Ambassade

Oyez, Oyez, Peuple de Flandres,

Au nom du Père, du Fils et du Saint Esprit, Amen.

Le Conseil vient de ratifier l'Alliance du Nord entre le Comté de Flandres, le Comté d'Artois et le Duché de Normandie.

Gloire aux peuples du Baden et de Flandres !

Alliance du Nord entre le Comté de Flandres, le Comté d'Artois et le Duché de Normandie
Préambule :

Le duché de Normandie,
Le comté d'Artois,
Le comté des Flandres,

Reconnaissent chacun la volonté de leur peuple de se lier d'amitié. Ils reconnaissent mutuellement leur frontière s'établissant ainsi.

Comté d'Artois :
du nord ouest au sud est, de Bertincourt à Péronne
du nord au sud, de Calais à Cambrai.
Azincourt et la capitale Arras sont de ce fait terres artésiennes

Duché de Normandie :
Du nord au sud, de Dieppe à Avranche
du nord ouest au sud est, de Bayeux à Lisieux
Fecamps, Honfleur et la capitale Rouen sont de ce fait terres normandes

Comté des Flandres :
du nord est au sud ouest, de Antwerpen à Dunkerque
du sud au nord, de Tournai a ghent
Et la capitale Bruges sont de ce fait terres flandriennes.

Les dits duchés et comté reconnaissent mutuellement leur lien de vassalités auprès du Roi de France et lui prêtent allégeance.
Les dits duchés et comté cité ont décidé de s'associer pour créer l'alliance du Nord.

Article 1:

Les membres signataire du traité manifeste de façon commune la volonté de leur peuple à vivre en paix ensemble. Chaque membre de l'alliance du Nord s'engage à respecter cette volonté.

Article 2:

2.1 : Agressions contre un membre de l'Alliance du Nord
Si l'intégrité territoriale d'une des régions contractantes est menacée, les autres Conseils de l'Alliance mobiliseront leurs troupes et leurs moyens diplomatiques dans le but de rétablir la paix et le respect de la souveraineté de la région membre agressée. Ils maintiendront des opérations militaires conjointes jusqu’à ce qu’une paix commune soit conclue. Le commandement militaire des opérations sera confié à la région attaquée.
Aucune aide des membres de l'Alliance ne pourra être apportée à l'agresseur, sous quelque forme que ce soit.

2.2 : Agression contre une région tierce
Si un Comté ou Duché est attaqué par une région tierce, les conseils membres se réunissent pour définir la position de l'alliance dans un conflit ne les concernant pas directement. En aucune façon, un conseil peut contraindre l'autre à intervenir. Pour une plus grande efficacité, l'ensemble des troupes se placera sous l'autorité du commandeur des forces armées de la région que les contractants viennent défendre.


Article 3:

Les membres de l'alliance du nord, conscient de leurs responsabilités devant le Royaume, se doivent d'agir de concert pour assurer la Paix et la Justice sur les terres de notre Roy. Leurs armées agiront de manière unie pour terrasser toutes menaces qui se lèveraient face à leurs valeurs communes.
Toute attaque conjointe devra se négocier entre les dirigeants des différents membres.

Article 4:

Pour mener à bien les entreprises des articles 2 et 3 du présent traité, Les membres s’engagent à mettre en place un ministère commun pour partager les informations judiciaires et militaires nécessaires à leur sécurité.
Notamment, ce ministère veillera à mettre en commun les informations relatives à l’évolution des alliances et accords entre provinces dans les Royaumes, aux mouvements des troupes de brigands sur leur territoire et de signaler tout déploiement de leurs troupes respectives hors de leurs territoires.

Article 5:

Les Membres de l’Alliance du nord reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Comte ou de son Duc sur ses terres.
Si un citoyen est mis en accusation dans l'une des provinces, il devra être soumis aux lois du lieu de son crime ou délit. S'il fuit dans la province voisine pour essayer d'échapper à la justice il sera soit extradé, soit jugé par délégation par les instances juridiques du lieu de son arrestation selon les lois où le méfait a été commis. Le jugement par délégation implique la collaboration totale entre les procureurs et les juges des trois provinces de manière à ce que l'accusé subisse le châtiment qu'il aurait reçu s'il n'avait point fui. Néanmoins, chaque Comté/Duché se réserve un droit de réserve pour les affaires concernant les citoyens dont la privation serait préjudiciable pour le bon fonctionnement et la stabilité politique de ces derniers.

Article 6:

Tous les membres signataires du présent traité seront en droit de tisser des liens diplomatiques avec des provinces non membre de l'alliance à condition que ceux-ci n'entravent en aucun cas le bon fonctionnement de celui-ci.

Article 7:

Les Ducs et comtes des membres signataire, ainsi que leurs héritiers, et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Le non-respect d'une clause du traité par l'une des deux parties contractantes libère l'autre de ses engagements jusqu'à la réalisation de compensations.
Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de trahison et autorisera des représailles.
Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voir son annulation peut être décidée.
Ce présent traité remplace les traités antérieurs existants.

Article 8:

tous les accords passés avec d'autres duchés auparavant devront être retravaillés pour ne pas entrer en conflit avec la présente charte.

Vive le Comte. Vive les Flandres. Vive le Roy.

TRAITE ANNULE

Oyez, Oyez, Peuple de Flandres,

Au nom du Père, du Fils et du Saint Esprit, Amen.

Le Conseil vient de ratifier le Traité d'Ambassade entre le Comté de Flandres et le Duché de Normandie.

Gloire aux peuples de Normandie et de Flandres !

Traité d'Ambassade entre le Comté de Flandres et le Duché de Normandie

Article Premier :
L'ambassade du comté des Flandres en Normandie est considérée comme faisant partie du territoire souverain du comté des Flandres.
L'ambassade du duché de Normandie en Flandres est considérée comme faisant partie du territoire souverain du duché de Normandie.

Article 2 : du statut judiciaire des ambassadeurs

Article 2-1 : pour les crimes de droit commun :

a) L'ambassadeur flamand dans le duché de Normandie ne peut être poursuivi par la justice du duché de Normandie sauf dans le cas de l'article 2-2.
L'ambassadeur normand dans le comté des Flandres ne peut être poursuivi par la justice du comté des Flandres sauf dans le cas de l'article 2-2.

b) L'ambassadeur flamand en Normandie doit respecter les us et coutumes (lois et décrets) du duché de Normandie.
L'ambassadeur normand en Flandres doit respecter les us et coutumes (lois et décrets) du comté des Flandres.

c) L'ambassadeur flamand au duché de Normandie sera soumis à la justice du comté des Flandres et des lois en vigueur dans le comté des Flandres.
L'ambassadeur normand au comté des Flandres sera soumis à la justice du duché de Normandie et des lois en vigueur dans le duché normand.

Article 2-2 : pour les crimes de trahison :

Le duché de Normandie pourra inculper l'ambassadeur flamand pour les crimes de trahison envers le duché de Normandie.
Le comté des Flandres pourra inculper l'ambassadeur normand pour les crimes de trahison envers le comté des Flandres.

Article 3 :
En cas de nécessité imminente, le Comte des Flandres ou le Chambellan des Flandres en fonction peut exiger le départ de l'ambassade de Normandie. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire des Flandres.
En cas de nécessité imminente, le Duc de Normandie peut exiger le départ de l'ambassade Flamande. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire de Normandie.

Article 4 :
Le comté des Flandres autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du duché de Normandie.
Le duché de Normandie autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du comté des Flandres.

Article 5 :
Le comté des Flandres s'engage à protéger et aider l'ambassadeur de Normandie sur l'ensemble de son territoire en toute situation, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.
Le duché de Normandie s'engage à protéger et aider l'ambassadeur des Flandres sur l'ensemble de son territoire en toute situation, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.

Article 6 :
Si l'un des deux duchés signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration.


Signature de l'ambassadeur Flamand en Normandie : Ceseargl, ambassadeur flamand en Normandie depuis le 28 avril 1454.

Signature du Comte de Flandres : Lilin

Signature de l'ambassadeur normand en terre flamande : Olrik, ambassadeur normand en flandres.

Signature du duc de Normandie : Aegidius
Fait le 2 juillet 1454 à Rouen.

Vive le Comte. Vive les Flandres. Vive le Roy.